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Contrat de capitalisation
Le contrat de capitalisation est une solution d'épargne puissante et flexible qui allie croissance patrimoniale et optimisation fiscale. Proche du célèbre contrat d’assurance-vie, il offre des avantages spécifiques qui en font une véritable opportunité pour la gestion de votre patrimoine, aussi bien pour les particuliers que pour les entreprises.
Qu'est ce qu'un contrat de capitalisation
Le contrat de capitalisation est un produit d'épargne financière souvent comparé à l'assurance-vie, mais qui présente des particularités spécifiques. Il permet à l’épargnant de placer son argent sur des supports d’investissement variés (fonds en euros, unités de compte) pour le faire fructifier sur le long terme. Ce contrat est flexible et accessible aux particuliers comme aux entreprises ou associations.
Les avantages du contrat de capitalisation
Complémentarité avec l'assurance vie
Le contrat de capitalisation est compatible avec la détention d'un contrat d'assurance-vie, très prisé en France. Cette complémentarité est recherchée par les épargnants souhaitant maximiser les abattements fiscaux en cas de succession. Il permet de diversifier les placements tout en profitant d'une stratégie patrimoniale optimisée.
Des rendements attractifs
Ce contrat offre des rendements potentiels intéressants, comparables à ceux de l'assurance-vie. Cela attire les investisseurs cherchant à obtenir des performances élevées tout en bénéficiant d'une gestion flexible des supports financiers. Historiquement, le contrat de capitalisation rivalisait avec l'assurance-vie, notamment avant la suppression de l'ISF
Souscription par des personnes morales
Le contrat de capitalisation peut également être souscrit par des personnes morales (entreprises, associations), ouvrant ainsi des perspectives intéressantes pour la gestion de la trésorerie et la préparation de la succession d'une entreprise. Les règles fiscales diffèrent toutefois en fonction du type d'imposition (IS ou IR).
Fiscalité avantageuse
L'une des principales raisons qui séduisent les souscripteurs est la fiscalité allégée. Seuls les gains retirés sont imposables, et plus vous conservez votre contrat longtemps, plus la fiscalité devient favorable. Après huit ans de détention, vous bénéficiez d’un abattement fiscal sur les gains de 4 600 € par an pour une personne seule et de 9 200 € pour un couple.
En 2017, une mise à jour fiscale a eu lieu, distinguant deux régimes selon la date de versement des primes :
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Primes avant le 27 septembre 2017 : imposition à 7,5 % après 8 ans de détention.
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Primes après le 27 septembre 2017 : l'imposition dépend des montants et de la durée de détention.
Transmission
Contrairement à l'assurance-vie, le décès du souscripteur ne dénoue pas le contrat de capitalisation. Ce dernier est considéré comme un bien patrimonial et intégré à la succession, soumis aux droits de succession traditionnels. Toutefois, l'antériorité fiscale est conservée, ce qui représente un atout pour les héritiers.
Faire appel à Vaelios Patrimoine
Le contrat de capitalisation se présente comme une solution incontournable pour optimiser la gestion de votre patrimoine, grâce à sa flexibilité, sa fiscalité avantageuse, et ses possibilités de transmission sur plusieurs générations.
Notre cabinet de gestion de patrimoine est à votre disposition pour vous accompagner dans la sélection et la gestion de votre contrat de capitalisation. Contactez nos experts pour une approche sur mesure, parfaitement alignée avec vos objectifs financiers et patrimoniaux.